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mercredi, 17 septembre 2008
Les acteurs français dans le "post-conflit" - Rapport de la Commission "Crises, prévention des crises et reconstruction", présidée par Michel Brugière, directeur général de Médecins du monde

BRUGIERE Michel
FRANCE. Haut conseil de la coopération internationale

Paris ; Premier ministre ; Mars 2005 ; 154 pages

S'appuyant sur quatre grandes crises récentes (Kosovo, Timor, Afghanistan et Irak), une équipe composée de trois chercheurs (Sébastien Babaud, Roseline Favresse et Christian Reboul) ont mené, à la demande du Haut conseil de coopération internationale, une enquête sur l'intervention des divers acteurs français dans le "postconflit" (aide humanitaire, dispositifs institutionnels de gestion des crises, politique d¿influence de la France...). Ce rapport est complété par l'avis approuvé par le HCCI lors de l'assemblée plénière du 11 mai 2005.

> Consulter le rapport :   [PDF ] 661 Ko / 

Sommaire

I - Analyse transversale de l'intervention des acteurs français dans les crises du Kosovo, de l'Afghanistan, du Timor et de l'Irak - Spécificités du post-conflit et réponses françaisesIntroduction
1. Le champ de l'humanitaire
1.1. L'institutionnalisation de l'humanitaire
1.1.1. La médiatisation des conflits
1.1.2. L'humanitaire comme enjeu politique
1.1.3. La relation entre les militaires et les humanitaires
1.2. La rationalisation de l'humanitaire
1.3. Les ONG "françaises" : réalité ou illusion d'une singularité ?

2. Les dispositifs institutionnels de gestion des crises internationales
2.1. Kosovo, Timor, Afghanistan, Irak : le polymorphisme des dispositifs
2.1.1. Une mobilisation inédite pour le Kosovo
2.1.2. Le Timor oriental : une intervention distante
2.1.3. Afghanistan : un dispositif qui ne fonctionne pas
2.1.4. Irak : la réactivation d'un dispositif sans présence militaire
2.2. Les dynamiques de constitution et de fonctionnement des dispositifs
2.2.1. Des dispositifs arbitrés par Matignon
2.2.2. Le lien avec les acteurs privés et non gouvernementaux
2.2.3. L'articulation bilatéral-multilatéral

3. Post-conflit et politique d'influence
3.1. Le post-conflit : un champ politique à investir
3.2. Champ bilatéral, champ européen et champ multilatéral
3.3. Les relais de l'influence française dans l'environnement multilatéral
3.4. Les ONG et les entreprises : deux acteurs non étatiques vecteurs d'influence
3.5. L'impact du déploiement des forces armées
Conclusion

II – KOSOVO

Avant-propos

1. Introduction – La crise du Kosovo : mise en perspective
1.1. Rappel du contexte d’intervention
1.2. L’implication française dans le conflit
1.3. Gestion politique et intervention militaire : entre valeurs morales et crédibilité
1.4. La France, le Kosovo et la Serbie

2. Reconstruction et aides financières françaises
2.1. Mise en perspective de la contribution bilatérale française
2.2. Données chiffrées de l’aide financière bilatérale et multilatérale française au Kosovo (1999-2002)
2.2.1 Structure des contributions multilatérales
2.2.2. Structure de l’aide bilatérale
2.2.3. Des appuis financiers très divers

3. Mobilisation "civilo -militaire" et dispositif institutionnel de sortie de crise
3.1. La mobilisation civilo-militaire
3.2. Mise en place d’un dispositif institutionnel de sortie de crise
3.2.1. Un interlocuteur privilégié pour une rationalisation de l’assistance française
3.2.2. Un facilitateur sur le terrain : l’appui au secteur privé
3.2.3 Une action contrainte par des faiblesses budgétaires
3.2.4 Une structure politique institutionnelle de complémentarité civilo-militaire
3.2.5 Une expérience peu concluante ?

4. L’intervention des collectivités territoriales françaises
4.1. Développement Local Balkans, objectifs et fonctionnement d’une
structure ad hoc
4.2. Un engagement inédit sollicité par l’État
4.3. Vers un nouveau cadre de coopération décentralisée ?

5. Le Kosovo : un marché de reconstruction pour les entreprises françaises
5.1. La mobilisation des acteurs militaires et économiques
5.2. Les prises de position des entreprises dans le post-conflit kosovar
5.3. La nécessité d’un encadrement continu et anticipé

6. L'intervention humanitaire : les ONG et la multiplication des acteurs
6.1. La mobilisation et la multiplication des acteurs humanitaires institutionnels, gouvernementaux et militaires
6.1.1. La défaillance du HCR et les besoins humanitaires
6.1.2. Les missions civiles des militaires
6.2. L'intervention des ONG
6.2.1. Les ONG et le Kosovo : une région peu investie mais rapidement convoitée
6.2.2. Le "cirque humanitaire"
6.3. Les relations des ONG avec les autres acteurs
6.3.1. Les relations entre ONG et organisations internationales
6.3.2. La relation bailleurs-ONG
6.3.3. Les relations ONG-militaires
6.3.4. La relation des ONG françaises avec les institutions françaises

7. Des Français présents au Kosovo : vecteurs potentiels d’une influence française ?
7.1. Les liens avec la France ou les "administrations-mères"
7.2. Les relais-terrain
7.3. L'influence, un domaine concurrentiel

8. La "transformation du conflit" et la reconstruction du dialogue communautaire
8.1. Des interventions transcommunautaires
8.2. Des actions reconnues mais peu encouragées
Conclusion
Annexe
Personnes rencontrées/auditionnées

III – TIMOR

1. Mise en perspective de la crise au Timor oriental
1.1. Rappel historique
1.1.1. Une colonie portugaise peu développée
1.1.2. Une décolonisation bâclée
1.1.3. L’occupation indonésienne
1.1.4. L’attentisme de la communauté internationale
1.1.5. Le jeu diplomatique du Portugal
1.2. Une "marche forcée à l'indépendance"
1.2.1. Un processus externe
1.2.2. La consultation électorale
1.2.3. Envoi d'une force multinationale et mise sous tutelle onusienne
1.2.4. La mise en place des institutions démocratiques

2. La présence française au Timor
2.1. Le positionnement diplomatique français
2.1.1. Une inscription dans un cadre occidental
2.1.2. Les relations diplomatiques entre la France et le Timor
2.2. Une participation militaire
2.2.1. L'opération Santal
2.2.2. Déterminants de l'intervention française
2.2.3. Une opération à vocation humanitaire
2.2.4. Un cadre européen : les missions de Petersberg
2.2.5. Bilan et retombées de l'implication française
2.3. Les relations humanitaires/militaires : une coopération efficace
2.4. Présence humanitaire
2.4.1. L’intervention humanitaire française au Timor oriental
2.4.2. La mise en place d'un nouveau système de santé
2.4.3. Obstacles et difficultés rencontrées par les acteurs humanitaires
2.4.4. Un effort de coordination
2.4.5. Fonctionnement onusien et organisations humanitaires
2.5. Un engagement français limité
2.5.1. La coopération dans un cadre multilatéral
2.5.2. La coopération bilatérale

Conclusion

Bibliographie

Annexe 1 - Liste des personnes rencontrées et auditionnées
Annexe 2 - Données générales sur le Timor oriental
Annexe 3 - Chronologie résumée des événements au Timor oriental
Annexe 4 - Composition de la force multinationale déployée au Timor, l'INTERFET
Annexe 5 - Résolutions adoptées par le Conseil de sécurité de 1999 à 2003 au Timor oriental
Annexe 6 - TFET – Trust Fund for East Timor
Annexe 7 - Mandat de la MANUTO – UNMISET
Annexe 8 - Discours de M. Sergio Viera de Mello, 7 mai 2003

IV – AFGHANISTAN

1. Contexte politique de l'intervention en Afghanistan
1.1. Éléments de géopolitique régionale
1.1.1. Le Pakistan, un État déstabilisé et déstabilisateur
1.1.2. Pakistan, ses services secrets (ISI) et les talibans
1.1.3. Les enjeux pétroliers et gaziers en Asie centrale
1.2. Reconnaissance du droit à la légitime défense et légalité des actions armées
1.2.1. 11 septembre 2001
1.2.2. L'OTAN et l'article V du Traité de l'Atlantique Nord
1.3. 7 décembre 2001, début des bombardements aériens
1.3.1. L’"Operation Enduring Freedom”
1.3.2. La présence militaire française
1.3.3. Les raisons politiques de l'intervention française

2. L'environnement multilatéral de la reconstruction afghane
2.1. Le financement de la reconstruction et la définition d'un cadre stratégique d'action
2.1.1. Conférences des donateurs et contribution de la communauté internationales
2.1.2. Un engagement financier qui ne faiblit pas
2.1.3. La création d'instruments financiers multilatéraux ad hoc
2.1.4. Le National Development Framework, outil d'une stratégie de reconstruction
2.1.5. Les modalités de mise en œuvre de l'aide fortement débattues
2.2. Processus politique de construction d'un État de droit afghan
2.2.1. Les Accords de Bonn, 5 décembre 2001
2.2.2. Les Nations unies en Afghanistan, la vision de Lakhdar Brahimi

3. Influences dans le post-conflit
3.1. Le cadre afghan
3.1.1. La société civile
3.1.2. L'administration afghane aujourd'hui
3.1.3. Un "gouvernement de consultants" ?
3.2. « L'Afghanistan (…) une situation hautement concurrentielle, en termes de luttes d'influence »
3.2.1. La mission de conseil du professeur Guy Carcassonne
3.2.2. Zalmay Khalilzad et l'influence américaine
3.2.3. L'influence de la Banque mondiale à travers l'imposition des Performance-based Partnership Agreements (PPAs)
3.2.4. Le post-conflit afghan, un champ politique
3.2.5. Rôle des membres des diasporas dans la reconstruction afghane
3.2.6. L'action de la communauté internationale et l'imposition d'un modèle

4. La France et la reconstruction de l'Afghanistan
4.1. Une coopération ancienne entre les deux pays
4.1.1. La DAFA, doyenne des coopérations
4.1.2. 1919 : début du règne d'Amâmoullâh
4.1.3. Les années 60 : le renforcement des liens
4.1.4. Les années 70 : l'apogée de la coopération franco-afghane
4.1.5. Années 80 : interruption des programmes
4.2. L'aide française aujourd'hui
4.2.1. L'implication financière
4.2.2. Les secteurs d'intervention
4.2.3. L'intervention de l'Agence française de développement (AfD)
4.2.4. La coopération décentralisée
4.2.5. Une aide essentiellement bilatérale
4.2.6. Une visibilité française dans les organigrammes des institutions multilatérales
4.2.7. Une présence ancienne dans le pays : source de légitimité ?
4.3. Le dispositif français mis en place pour la reconstruction de l'Afghanistan
4.3.1. La difficulté de mobiliser des fonds en urgence
4.3.2. Un dispositif défini en juillet 2001 mais non appliqué
4.4. Le soutien aux entreprises françaises
4.4.1. Les entreprises françaises présentes en Afghanistan
4.4.2. Une zone non stratégique pour les pouvoirs publics français
4.4.3. Éligibilité de l'Afghanistan aux mécanismes financiers d'aide au secteur privé
4.4.4. L'Afghanistan, une priorité pour l'Allemagne
4.5. L'intervention humanitaire des ONG françaises
4.5.1. L'Afghanistan et le mouvement humanitaire français
4.5.2. Une légitimité particulière des ONG françaises dans la reconstruction
du pays ?
4.5.3. Une nouvelle "concurrence"
4.5.4. La transformation de la relation bailleur/ONG dans le post-conflit
4.5.5. De nouvelles dynamiques dans le post-conflit
4.5.6. L'espace humanitaire : un espace à (re)conquérir

Annexe 1 - Plan d'action Afghanistan présenté par la France
Annexe 2 - Programmes de coopération développés en 2002
Annexe 3 - Partenariats développés par les collectivités locales
Annexe 4 - ONG françaises présentes en Afghanistan
Annexe 5 - Personnes rencontrées/auditionnées

SIGLES, ACRONYMES ET ABREVIATIONS





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